Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSE DE TAVEL
REUTER Frères GAEC

Numéro de dépôt :
3100150
Date de dépôt :
15/05/2001
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
15/05/2011

Présentation de la marque ROSE DE TAVEL

Déposée le 15 mai 2001 par la société REUTER Frères GAEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROSE DE TAVEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-25 du 22 juin 2001.

Le déposant est la société REUTER Frères GAEC domicilié(e) La Forêt, 38790 ST GEORGES D'ESPERANCHE - France et immatriculée sous le numéro RCS 779 597 582 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, REUTER Frères (GAEC) - France.

La marque ROSE DE TAVEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3100150.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSE DE TAVEL est expirée depuis le 15 mai 2011.

REUTER Frères GAEC a également déposé les autres marques suivantes : ROSE DE CAHORS , ADELAIDE


REUTER Frères GAEC - La Forêt, 38790 ST GEORGES D'ESPERANCHE - France - SIREN 779597582


REUTER Frères (GAEC) - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-42

Publication - Publication le 22 juin 2001 au BOPI 2001-25

Des roses et des rosiers ainsi que leurs matériels de multiplication à savoir (greffons, boutures ou toutes parties des rosiers).